Cadrans de montre-bracelet
Design suisse · 114761 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114761
- Numéro de demande
- 1985-14761
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 oct. 1985
- Enregistré
- 24 oct. 1985
- Publié
- 15 nov. 1985
- Radié
- 15 oct. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 31 août 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990
- 15 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.