Spielzeug, Spielwaren

Design suisse · 114770 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Design 11

Design 12

Design 13

Design 14

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114770
Numéro de demande
1985-14770
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 14 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
9 août 1985
Enregistré
24 oct. 1985
Publié
15 nov. 1985
Radié
9 août 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.