Lunettenmuster

Design suisse · 114795 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114795
Numéro de demande
1985-14795
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 oct. 1985
Enregistré
12 nov. 1985
Publié
29 nov. 1985
Radié
29 oct. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 14 sept. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

  4. 15 mai 1990

    Transféré

    Titulaire
    Ernst Loosli, Tichelrütistrasse 10, 8044 Gockhausen → Michel Jordi, 8, Montoiseau, 1299 Crans près Céligny

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

  5. 29 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Michel Jordi

1299 Crans près Céligny

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.