Tischdekorations-Set
Design suisse · 114796 · Radié
Designs
Design 8519
Exemplaire déposé
Design 8520
Exemplaire déposé
Design 8521
Exemplaire déposé
Design 8522
Exemplaire déposé
Design 8523
Exemplaire déposé
Design 8524
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114796
- Numéro de demande
- 1985-14796
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 oct. 1985
- Enregistré
- 12 nov. 1985
- Publié
- 29 nov. 1985
- Radié
- 22 oct. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.