Figürchen

Design suisse · 114797 · Radié

Designs

Design 1

Reproductions et exemplaire

Design 2

Reproductions et exemplaire

Design 3

Reproductions et exemplaire

Design 4

Reproductions et exemplaire

Design 5

Reproductions et exemplaire

Design 6

Reproductions et exemplaire

Design 7

Reproductions et exemplaire

Design 8

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114797
Numéro de demande
1985-14797
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
31 oct. 1985
Enregistré
12 nov. 1985
Publié
29 nov. 1985
Radié
30 oct. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 14 déc. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

  3. 29 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.