Halogen-Leuchte
Design suisse · 114812 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114812
- Numéro de demande
- 1985-14812
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 3 oct. 1985
- Enregistré
- 12 nov. 1985
- Publié
- 29 nov. 1985
- Radié
- 2 oct. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DE 07.05.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
- 15 oct. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
- 29 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.