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Design suisse · 114829 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114829
Numéro de demande
1985-14829
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 nov. 1985
Enregistré
26 nov. 1985
Publié
13 déc. 1985
Radié
19 nov. 1990
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Le Phare-Jean d'Eve S.A.

96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Soprintel S.A.

42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.