Bracelets de montres
Design suisse · 114830 · Radié
Designs
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114830
- Numéro de demande
- 1985-14830
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 nov. 1985
- Enregistré
- 26 nov. 1985
- Publié
- 13 déc. 1985
- Radié
- 5 nov. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.