Kopfstation einer Rolltreppe
Design suisse · 114860 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114860
- Numéro de demande
- 1985-14860
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 20 nov. 1985
- Enregistré
- 6 déc. 1985
- Publié
- 31 déc. 1985
- Radié
- 19 nov. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 28 déc. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
- 31 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.