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Design suisse · 114870 · Radié

Designs

Design MARL 1

Design MARL 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114870
Numéro de demande
1985-14870
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
25-01 Unités et éléments de construction
Déposé
28 nov. 1985
Enregistré
6 déc. 1985
Publié
31 déc. 1985
Radié
27 nov. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
WO DM/005 415 17.06.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

  2. 28 sept. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

  3. 31 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985

Parties

Titulaire

N.V. MARLUX

Albertkade 3, Tessenderlo, BE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.