Konditorei-Waren
Design suisse · 114872 · Radié
Designs
Design 13240
Exemplaire déposé
Design 13750
Exemplaire déposé
Design 11250
Exemplaire déposé
Design 13920
Exemplaire déposé
Design 13930
Exemplaire déposé
Design 13660
Exemplaire déposé
Design 41300
Exemplaire déposé
Design 13300
Exemplaire déposé
Design 13940
Exemplaire déposé
Design 13900
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114872
- Numéro de demande
- 1985-14872
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 5 déc. 1985
- Enregistré
- 17 déc. 1985
- Publié
- 15 janv. 1986
- Radié
- 5 déc. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.