Büffet, Gestell
Design suisse · 114877 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114877
- Numéro de demande
- 1985-14877
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 4 déc. 1985
- Enregistré
- 17 déc. 1985
- Publié
- 15 janv. 1986
- Radié
- 4 déc. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.