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Design suisse · 114880 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114880
- Numéro de demande
- 1985-14880
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 déc. 1985
- Enregistré
- 17 déc. 1985
- Publié
- 15 janv. 1986
- Radié
- 4 déc. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 28 déc. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
- 15 janv. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.