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Design suisse · 114880 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114880
Numéro de demande
1985-14880
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 déc. 1985
Enregistré
17 déc. 1985
Publié
15 janv. 1986
Radié
4 déc. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  2. 28 déc. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

  3. 15 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.