Semelle

Design suisse · 114888 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114888
Numéro de demande
1985-14888
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
19 déc. 1985
Enregistré
10 janv. 1986
Publié
31 janv. 1986
Radié
19 déc. 1990
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 1418/85 13.11.1985
FR 85 55 53 25.11.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Sten Forsell

1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.