Flasche
Design suisse · 114969 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114969
- Numéro de demande
- 1986-14969
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 janv. 1986
- Enregistré
- 11 févr. 1986
- Publié
- 28 févr. 1986
- Radié
- 29 janv. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 15 mars 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
- 28 févr. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.