Battistrada per pneumatici

Design suisse · 114975 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114975
Numéro de demande
1986-14975
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
24 janv. 1986
Enregistré
11 févr. 1986
Publié
28 févr. 1986
Radié
24 janv. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 22 844 B/85 30.08.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.