Dekorative Uhren

Design suisse · 115002 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115002
Numéro de demande
1986-15002
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 févr. 1986
Enregistré
26 févr. 1986
Publié
14 mars 1986
Radié
5 févr. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.