Betten mit oder ohne Nachttisch und mit Bettbeleuchtung

Design suisse · 115015 · Radié

Designs

Design 1, 1a, 1b, 1c

Design 2, 2a, 2b

Design 3, 3a, 3b, 3c

Design 4, 4a, 4b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115015
Numéro de demande
1986-15015
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
6 janv. 1986
Enregistré
10 mars 1986
Publié
27 mars 1986
Radié
6 janv. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.