Betten mit oder ohne Nachttisch und mit Bettbeleuchtung
Design suisse · 115015 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b, 1c
Design 2, 2a, 2b
Design 3, 3a, 3b, 3c
Design 4, 4a, 4b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115015
- Numéro de demande
- 1986-15015
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 janv. 1986
- Enregistré
- 10 mars 1986
- Publié
- 27 mars 1986
- Radié
- 6 janv. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.