Bouteille de liqueurs
Design suisse · 115018 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115018
- Numéro de demande
- 1986-15018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 janv. 1986
- Enregistré
- 10 mars 1986
- Publié
- 27 mars 1986
- Radié
- 19 janv. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 15 janv. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
- 27 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.