Brillenbügel
Design suisse · 115040 · Radié
Designs
Design 1, 1a
Design 2, 2a
Design 3, 3a
Design 4, 4a
Design 5, 5a
Design 6, 6a
Design 7, 7a, 7b
Design 8, 8a
Design 9, 9a
Design 10, 10a
Design 11, 11a
Design 12, 12a
Design 13, 13a
Design 14, 14a
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115040
- Numéro de demande
- 1986-15040
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 21 févr. 1986
- Enregistré
- 10 mars 1986
- Publié
- 27 mars 1986
- Radié
- 21 févr. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.