Spielsachen
Design suisse · 115055 · Radié
Designs
Design 1.030.933
Design 1.030.934
Design 1.030.935
Design 1.030.936
Design 1.030.937
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115055
- Numéro de demande
- 1986-15055
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 6 mars 1986
- Enregistré
- 21 mars 1986
- Publié
- 15 avr. 1986
- Radié
- 6 mars 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 05.12.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.