Spielsachen

Design suisse · 115055 · Radié

Designs

Design 1.030.933

Design 1.030.934

Design 1.030.935

Design 1.030.936

Design 1.030.937

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115055
Numéro de demande
1986-15055
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
6 mars 1986
Enregistré
21 mars 1986
Publié
15 avr. 1986
Radié
6 mars 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 05.12.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.