Fläschchen

Design suisse · 115076 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115076
Numéro de demande
1986-15076
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
25 mars 1986
Enregistré
8 avr. 1986
Publié
30 avr. 1986
Radié
24 mars 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 803,925 07.11.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

  3. 30 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.