Manuskript-Halter
Design suisse · 115086 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115086
- Numéro de demande
- 1986-15086
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 24 mars 1986
- Enregistré
- 8 avr. 1986
- Publié
- 30 avr. 1986
- Radié
- 24 mars 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.