Châssis diffuseur pour éclairage plafonnier

Design suisse · 115091 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115091
Numéro de demande
1986-15091
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
26 févr. 1986
Enregistré
8 avr. 1986
Publié
30 avr. 1986
Radié
26 févr. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
US 772656 04.09.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Emilio Ambasz

New York/NY, US

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle SA

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.