Meubles de rangement
Design suisse · 115096 · Radié
Designs
Design 1316 I
Design 1316 II
Design 1316 III
Design 1316 IV
Design 1316 V
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115096
- Numéro de demande
- 1986-15096
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 1 avr. 1986
- Enregistré
- 28 avr. 1986
- Publié
- 15 mai 1986
- Radié
- 1 avr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.