Markisenstoffe
Design suisse · 115121 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115121
- Numéro de demande
- 1986-15121
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 30 avr. 1986
- Enregistré
- 12 mai 1986
- Publié
- 30 mai 1986
- Radié
- 30 avr. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 5 MR 1225 21.01.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Val. Mehler Aktiengesellschaft
Fulda, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.