Montres-bijoux

Design suisse · 115158 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115158
Numéro de demande
1986-15158
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 mai 1986
Enregistré
24 mai 1986
Publié
13 juin 1986
Radié
15 mai 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1986

Parties

Titulaire

GMT Gold Collection S.A.

3, rue Hugi, 2500 Bienne

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.