Aschenbecher
Design suisse · 115171 · Radié
Designs
Design BU 107
Exemplaire déposé
Design BU 108
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115171
- Numéro de demande
- 1986-15171
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 27-03 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 7 mai 1986
- Enregistré
- 24 mai 1986
- Publié
- 13 juin 1986
- Radié
- 7 mai 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.