Relief-Gewebe oder -Papier

Design suisse · 115175 · Radié

Designs

Design 99839/1

Design 99839/2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115175
Numéro de demande
1986-15175
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
05-06 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
6 mai 1986
Enregistré
9 juin 1986
Publié
30 juin 1986
Radié
6 mai 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
US 803.994 07.11.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.