Holz-Notenpulte mit integrierter Beleuchtung
Design suisse · 115212 · Radié
Designs
Design 8101946 A
Design 8101946 B
Design 8101946 C
Design 8101946 D
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115212
- Numéro de demande
- 1986-15212
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 5 juin 1986
- Enregistré
- 26 juin 1986
- Publié
- 15 juil. 1986
- Radié
- 5 juin 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.