Tisch- und Standuhr
Design suisse · 115255 · Radié
Designs
Design 27686 A
Design 27686 B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115255
- Numéro de demande
- 1986-15255
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 juin 1986
- Enregistré
- 8 juil. 1986
- Publié
- 31 juil. 1986
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.