Zahnputzutensilien

Design suisse · 115317 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115317
Numéro de demande
1986-15317
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
28-03 Produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles de toilette
Déposé
31 juil. 1986
Enregistré
7 août 1986
Publié
29 août 1986
Radié
30 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

  3. 29 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.