Blusen
Design suisse · 115318 · Radié
Designs
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115318
- Numéro de demande
- 1986-15318
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 13 août 1986
- Enregistré
- 27 août 1986
- Publié
- 15 sept. 1986
- Radié
- 13 août 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.