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Design suisse · 115320 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 115320
Numéro de demande: 1986-15320
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé: 14 août 1986
Enregistré: 27 août 1986
Publié: 15 sept. 1986
Radié: 14 août 1991
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Marcel Gassmann

8003 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.