Bracelet

Design suisse · 115330 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115330
Numéro de demande
1986-15330
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
24 juil. 1986
Enregistré
27 août 1986
Publié
15 sept. 1986
Radié
24 juil. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Cornu & Cie SA

17, rue Staway-Mollondin, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.