Ohrschmuck
Design suisse · 115331 · Radié
Designs
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Design 1603
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115331
- Numéro de demande
- 1986-15331
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 juil. 1986
- Enregistré
- 27 août 1986
- Publié
- 15 sept. 1986
- Radié
- 28 juil. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.