Duschabtrennungen
Design suisse · 115340 · Radié
Designs
Design 14421/1 (Fig. 1-4)
Design 14421/2 (Fig. 5-8)
Design 14421/3 (Fig. 9-12)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115340
- Numéro de demande
- 1986-15340
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 8 août 1986
- Enregistré
- 27 août 1986
- Publié
- 15 sept. 1986
- Radié
- 8 août 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT 10.02.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.