Montres-bracelets

Design suisse · 115356 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115356
Numéro de demande
1986-15356
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 juil. 1986
Enregistré
16 sept. 1986
Publié
30 sept. 1986
Radié
7 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., 34, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Léonard S.A., 34, avenue Charles-Naine, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  4. 15 oct. 1991

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

  5. 30 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.