Montre-bracelet
Design suisse · 115357 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115357
- Numéro de demande
- 1986-15357
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 août 1986
- Enregistré
- 16 sept. 1986
- Publié
- 30 sept. 1986
- Radié
- 24 août 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.