Geschirr
Design suisse · 115387 · Radié
Designs
Design 12901/1
Design 12901/2
Design 12901/3
Design 12901/4
Design 12901/5
Design 12901/6
Design 12901/7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115387
- Numéro de demande
- 1986-15387
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 12 sept. 1986
- Enregistré
- 26 sept. 1986
- Publié
- 15 oct. 1986
- Radié
- 12 sept. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE MR 2743 14.03.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.