Article de bijouterie

Design suisse · 115400 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115400
Numéro de demande
1986-15400
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
16 sept. 1986
Enregistré
26 sept. 1986
Publié
15 oct. 1986
Radié
15 sept. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 déc. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

  3. 15 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Eric Bertrand S.A.

62, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

Bernard Lachenal Avocat

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.