Verbundstein

Design suisse · 115412 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115412
Numéro de demande
1986-15412
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
25-01 Unités et éléments de construction
Déposé
18 sept. 1986
Enregistré
26 sept. 1986
Publié
15 oct. 1986
Radié
17 sept. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
öga 86 Schweiz. Fachmesse für Gartenbau, Zürich, 25 juin 1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

  3. 15 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.