Böschungsstein
Design suisse · 115413 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115413
- Numéro de demande
- 1986-15413
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 18 sept. 1986
- Enregistré
- 26 sept. 1986
- Publié
- 15 oct. 1986
- Radié
- 17 sept. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité d’exposition
- öga 86, Schweiz. Fachmesse für Gartenbau, Zürich, 25 juin 1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
- 15 nov. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991
- 15 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.