Cassa d'orologio da polso

Design suisse · 115432 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115432
Numéro de demande
1986-15432
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 oct. 1986
Enregistré
9 oct. 1986
Publié
31 oct. 1986
Radié
1 oct. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  2. 13 déc. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

  3. 31 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Silvio Tappa

6574 Vira Gambarogno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.