Stylo à bille

Design suisse · 115439 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115439
Numéro de demande
1986-15439
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
24 sept. 1986
Enregistré
9 oct. 1986
Publié
31 oct. 1986
Radié
23 sept. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP 26.03.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 15 oct. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

  3. 31 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.