Schuhsohle

Design suisse · 115445 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115445
Numéro de demande
1986-15445
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
20 août 1986
Enregistré
24 oct. 1986
Publié
14 nov. 1986
Radié
20 août 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
US 24.02.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.