Stell- und Wandelemente
Design suisse · 115454 · Radié
Designs
Design Modell A : fig. 1 bis 5
Design Modell B : fig. 1 bis 5
Design Modell C : fig. 1 bis 4
Design Modell D : fig. 1 bis 6
Design Modell E : fig. 1 bis 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115454
- Numéro de demande
- 1986-15454
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 24 juil. 1986
- Enregistré
- 24 oct. 1986
- Publié
- 14 nov. 1986
- Radié
- 24 juil. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- BX 60770-01 28.01.1986BX 60770-02 28.01.1986BX 60770-03 28.01.1986BX 60770-06 28.01.1986BX 60770-16 28.01.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.