Staubsauger
Design suisse · 115469 · Radié
Designs
Design 1-6
Design 7, 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115469
- Numéro de demande
- 1986-15469
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 15-05 Machines
- Déposé
- 30 sept. 1986
- Enregistré
- 24 oct. 1986
- Publié
- 14 nov. 1986
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 03.04.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.