Relief-Gewebe und Relief-Papier

Design suisse · 115480 · Radié

Designs

Design 110054 (1)

Design 110054 (2)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115480
Numéro de demande
1986-15480
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
05-06 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
11 août 1986
Enregistré
6 nov. 1986
Publié
28 nov. 1986
Radié
11 août 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
US 833.447 12.02.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.