Crèmetopf

Design suisse · 115485 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115485
Numéro de demande
1986-15485
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
27 oct. 1986
Enregistré
6 nov. 1986
Publié
28 nov. 1986
Radié
27 oct. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Franco Del Bon

4663 Aarburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.